Le Crédit Impôt Recherche (CIR) est une véritable opportunité pour les entreprises innovantes dont une grande partie de l’activité est consacrée à la R&D. Pour autant, il semble au premier abord complexe à mettre en œuvre, comme le montrent les articles déjà publiés sur ce blog :
https://www.inovallee.com/les-aides-fiscales-a-linnovation-cir-cii-jei-decryptees-par-kpmg-atelier-4/
https://www.inovallee.com/nouvelle-loi-de-finances-ses-impacts-sur-la-fiscalite-de-linnovation/
Pour y voir plus clair, non pas avec le regard des experts, mais celui des start-up qui le pratiquent au quotidien, le Tarmac organisait un think drink de partage d’expérience sur le sujet le 7 juin dernier, avec les témoignages d’Irlynx, Rocamroll et Neovision.
A l’issue des échanges, voilà le kit de survie spécial CIR pour pouvoir fournir en un tour de main toutes les pièces nécessaires en cas de contrôle :
- Un dossier regroupant toutes les infos sur les salariés concernés par les tâches de R&D :
- diplômes (ingénieur, chercheur, plus généralement niveau supérieur à Bac +3 ou master, ou justifiant d’une expérience qualifiante en matière de recherche)
- CV (là encore, avec tous les éléments mettant en valeur les expériences précédentes de R&D),
- contrats de travail (attention aux intitulés de poste : un docteur embauché avec le titre de responsable marketing ne sera évidemment pas éligible … contrairement à un ingénieur R&D)
- Un fichier de suivi des temps : à l’heure pour les salariés soumis aux 35h, et à la demi-journée sur les salariés au forfait. Ces tableaux de suivi doivent être déclaratifs et établis par les salariés eux-mêmes (ou en tout cas contre-signés), ne peuvent pas dépasser 90 à 95 % du temps de travail légal (167 jours par an et 35h par semaine), et doivent surtout être cohérent par rapport aux projets de recherche menés. Un fichier excel peut suffire, mais des outils comme incwo sont plus pertinent lorsque les projets deviennent plus ambitieux et le nombre de salariés plus important, comme c’est le cas d’Irlynx, qui récupère plus de 200K€ de CIR chaque année.
- Un descriptif des projets de R&D (idéalement découpés en sous-projets), avec un récapitulatif de l’état art, des verrous technologiques à lever, des objectifs de la R&D pour les levers, et en aval, un descriptif détaillé des travaux menés. Attention aux intitulés des projets : recherche, développement d’algorithmes et prototypage d’une solution sont éligibles, pas l’implémentation de ces solutions dans un développement logiciel. De la même façon, la conception d’un nouveau produit non encore commercialisé est éligible, pas le développement de nouvelles fonctionnalités d’un produit déjà vendu. Rocamroll recommande la solution de gestion de projets agilefant
- Un tableau de dépenses avec justificatifs : et là encore, bien faire attention aux dépenses éligibles. Rocamroll recommande la solution de gestion financière dolibarr
Et le plus important, comme souvent, reste l’honnêteté et la relation de confiance à établir et nourrir avec l’administration fiscale : avec un dossier cohérent, où on dit ce qu’on fait, on fait ce qu’on dit, et où on peut prouver sa bonne foi et respecter les grandes masses de son rescrit, gérer soi-même son CIR en s’appuyant sur un expert comptable compétent en la matière devient à portée de tout start-uper soucieux de comprendre les mécanismes et les attendus.
